Déposée le 6 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LENOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STILVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LENOIR domicilié(e) 8 Place Roosevelt - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 250 153 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURI OUEST domicilié(e) 39 BD DEMORIEUX CS 41911 - 72019 - LE MANS CEDEX - France.
La marque STILVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LENOIR, société anonyme simplifiée - 8 Place Roosevelt - 72000 - LE MANS - France - SIREN 576250153
JURI OUEST - 39 BD DEMORIEUX CS 41911 - 72019 - LE MANS CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444390 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23
- Articles orthopédiques - Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières à savoir : peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries, maroquineries, articles de bagagerie et ganteries. - Vêtements, chaussures et chapellerie.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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